Re: [SPIP Zone]spip_proprietaire est-il conforme à la charte de spip-zone ?

From : piero.wbmstr@... , the 10th June 2011 20:19

@Pascal JPM :
 Je crois que le débat est clos de fait.
Pour le clore complètement : "La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source)." Fil ? Maître FRDM ? Merci pour ces lumières juridiques ... P.